Dépôts de douane
Pour votre dépôt de douane, nous pouvons vous
offrir un service soigné respectant toutes les procédures
bureaucratiques en la matière. Notre équipe d'experts dans le
domaine vous accompagnera pendant toutes les phases du dépôt afin
de vous garantir la sécurité et la qualité.
Le dépôt de douane est un service essentiel permettant
d'entreposer temporairement des marchandises non taxées. Nous
disposons d'entrepôts autorisés par l'Autorité
douanière et soumis à son contrôle permettant de gérer les
marchandises non communautaires (et donc non soumises à des taxes)
et communautaires si cela est prévu par des réglementations de la
Communauté européenne. Il s'agit d'un service que l'on appelle
« régime économique suspensif », car il
prévoit la suspension du paiement des taxes sur les marchandises.
Cela présente de grands avantages pour l'entreprise, qui peut ainsi
retarder ces paiements jusqu'à l'envoi des marchandises à la
destination finale.
Nous vous offrons des espaces autorisés pour la gestion des
dépôts de douane, auxquels nous nous appuyons pour le dépôt fiscal
de la TVA, qui permet de suspendre le paiement de la TVA relative
aux marchandises déposées jusqu'au moment où elles sont déplacées
ou commercialisées.
Quels sont les avantages des dépôts de douane ?
Grâce à ce service, vous pourrez entreposer des marchandises en
transit sur le territoire de la douane sans devoir verser de
droits. Si, par contre, les marchandises doivent être vendues sur
le territoire douanier, les montants de la taxation pourront être
versés au terme de l'entreposage, après quoi une déclaration de
douane définitive sera rédigée.
Cela simplifie considérablement les choses au niveau
économique et commercial pour les entreprises, car elles
peuvent choisir le meilleur moment pour envoyer les marchandises à
la destination finale et pour effectuer le versement des droits de
douane tout en favorisant l'entreposage des produits sans paiement
anticipé avant de les mettre réellement sur le marché. En outre, la
durée d'entreposage des marchandises sous le régime de dépôt de
douane n'est limitée en aucune manière.
Nous vous suivons pendant toutes les procédures
d'introduction des marchandises dans le dépôt de douane,
puis lors de leur émission sur le territoire, vous assurant ainsi
une sécurité absolue lors des procédures douanières et pendant la
période de dépôt.